QAD Free Trade Agreement (FTA) ) fournit des outils qui vous permettent de déterminer l’origine préférentielle des marchandises conformément aux accords de libre-échange reconnus par l’Organisation mondiale du Commerce. La solution simplifie le processus de sollicitation, de création et de gestion des documents FTA pour chaque secteur d’activité dans le monde entier. Elle permet à votre entreprise d’automatiser et d’auditer les opérations relatives aux accords de libre-échange pour assurer votre conformité aux réglementations sur les règles d'origine.
La détermination de l’origine préférentielle est effectuée en temps réel pour chaque ordre d’expédition et les Règles d’origine utilisent toujours les dernières données maître pour garantir que les coûts les plus à jour et les bonnes quantités de matériel sont inclus dans l’analyse.
QAD compte une équipe de professionnels chargés de surveiller les modifications relatives aux réglementations sur les accords de libre-échange et aux Règles d'origine publiées. Les modifications de contenu sont régulièrement émises en fonction des accords de libre-échange signés pour s’assurer que vos clients utilisent des données à jour malgré les modifications de réglementation. Les modifications peuvent être téléchargées via notre processus ACU (Automated Content Upload) ou être installées manuellement en utilisant les outils QAD de personnalisation.
La détermination d’origine des marchandises requiert de nombreuses informations. S’assurer de la disponibilité des informations pour chaque transaction est une tâche chronophage. Les contrôles d’intégrité des données vous permettent d’identifier les informations manquantes ou incorrectes pour chaque transaction. Une liste prédéfinie de contrôles est fournie mais elle peut être complétée lors de la phase d'implémentation de la solution. Les contrôles suivants sont effectués :
En plus des Règles d’origine prescrites, le système permet de configurer des règles spécifiques à l’entreprise, comme des attributs de règles supplémentaires, les RVC flexibles, et les seuils de minimis à partir desquels seront créés les tampons de coûts.
Les certificats d’origine préférentielle ont une date de validité. Il est important de disposer en permanence de certificats d’origine valides pour les matériaux. Ainsi, en cas d’audit, vous serez en mesure de prouver l’identification des matériaux d'origine qui contribuent à la détermination d’origine du produit fini.
L’outil de sollicitation de certificat d’origine permet de générer automatiquement des emails ciblés qui sont envoyés pour demander des certificats d’origine concernant les marchandises. Des filtres vous permettent de préciser votre demande en ne demandant par exemple que des certificats d’origine pour des matières non concernées par un certificat de libre-échange. Non seulement cette fonctionnalité limite significativement le nombre d’emails envoyés mais elle permet de réduire le temps de contrôle des données relatives aux matériaux importés.
La console de conformité fournit des informations sur la détermination de l’origine préférentielle utilisée lors d'une transaction. Elle identifie les contrôles de conformité qui ont été effectués et leur résultat. Vous pouvez également explorer en profondeur les informations.
La console peut être utilisée pour gérer des problèmes de conformité en vue d’une action corrective. Elle fournit aux utilisateurs et aux managers une source d'information unique et centralisée qu'ils pourront utiliser pour les contrôles de conformité et pour les actions entreprises au niveau de chaque transaction.
Lorsque des centaines voire des milliers de commandes sont traitées quotidiennement, la gestion des conformités devient une activité chronophage. QAD FTA simplifie le processus en vous alertant seulement si un problème doit être résolu. Si votre commande ou expédition ne présente pas de défaut de conformité, elle est traitée par le système sans générer d’alerte.
QAD FTA crée une piste d’audit permanente des résultats de la détermination d’origine associée aux transactions traitées par le système.. Des rapports et des filtres peuvent être utilisés pour effectuer des analyses d’audit et constituer des preuves de l’origine. Parmi les points de capture des données d’audit pour la détermination de l’origine, on trouve :
La date et l’heure
L’accord de libre-échange
Le critère utilisé pour le calcul de préférence
La règle d’origine
La partie de la règle utilisée
Les matériaux concernés et non concernés par l’accord de libre-échange
Le taux de conversion de la devise
Le contenu de la valeur régionale
La quantité de matériaux concernés et non concernés pour le contrôle de seuil de minimis
